Déposée le 10 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) BELLOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES),
la marque française « APPLE-TEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BELLOT domicilié(e) 5 Rue du Croc du Gré, 10210 CHAOURCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 748 541 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLOT HENRI - France.
La marque APPLE-TEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631766.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BELLOT S.A - 5 Rue du Croc du Gré, 10210 CHAOURCE - France - SIREN 398748541
BELLOT HENRI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Tous jus de fruits, Boissons aux fruits sans alcool, Boissons aux fruits avec alcool, Boissons Aromatisées non Alcoolisées, Boissons Aromatisées Alcoolisées, Cidre, Boissons au Cidre, Cocktail au cidre, Cocktail à base de Pomme, Cocktail à Base de Raisin, et Autres
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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